Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SMART
/
SMART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART
SMART SA

Numéro de dépôt :
93469166
Date de dépôt :
14/05/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2003

Présentation de la marque SMART

Déposée le 14 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) SMART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMART domicilié(e) BP 54 - ZI DE LA CROIX ST MARC 81 rue Auguste Renoir, 93602 AULNAY SOUS BOIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 749 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMART SA - France.

La marque SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469166.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART est expirée depuis le 14 mai 2003.

SMART a également déposé les autres marques suivantes : MON COSTKILLER , HYDROPRESS , ALIZE , S SMART CONSULTING , CUISINES D'ICI ET D'AILLEURS , TROPIC , S SMART , PRESSOSMART , MIRANDA


SMART SA - BP 54 - ZI DE LA CROIX ST MARC 81 rue Auguste Renoir, 93602 AULNAY SOUS BOIS CEDEX - France - SIREN 304749450


SMART SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de sèchage, de ventiletion, de distribution d'eau et installations sanitaires